Sécurité maritime dans le Golfe de Guinée
La 1128ème réunion du Conseil de Paix et de Sécurité (CPS) de l’UA sur la sécurité maritime dans le Golfe
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Ressources Documentaires
CEMAC
Code de la Navigation intérieure CEMAC/RDC
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CEEAC
Protocole relatif à la stratégie de Sécurisation des Intérêts vitaux en mer des Etats de la CEEAC du Golfe de
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Guide de l’importateur et de l’exportateur – Procédures applicables au Bénin en matière d’importation et d’exportation
Au regard de l’importance des activités d’importation et d’exportation dans une économie, notamment pour les entreprises du Bénin, la Chambre
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Mémoires
Thème » ANALYSE DE LA CONGESTION PORTUAIRE AU PORT AUTONOME DE DAKAR » rédigé par ODOUBOUROU Pascaline Thème « CONTRIBUTION
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Bénin
Lois LOI N° 97-042 du 10 septembre 1997 Portant autorisation de ratification de la Convention relative à la coopération en
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Guinée Conakry
Lois Loi nº 015-AL-77 portant Code de la marine marchande tel qu’amendé par le décret nº 597-PRG du 9 décembre
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Sénégal
Lois Loi nº 85-14 portant délimitation de la mer territoriale, de la zone contiguë et du plateau continental. Loi nº
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UEMOA
Règlements Règlement n° 02-2008-CM-UEMOA du 28 mars 2008 relatif aux transports maritimes au sein de l’UEMOA Règlement n° 03-2008-CM-UEMOA du
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Togo
Lois Loi n°2016-004 du 11 mars 2016 relative à la lutte contre la piraterie, les autres actes illicites et l’exercice
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