La Lettre de Transport Maritime (LTM)
Créée au début des années 80 pour corriger les inconvénients du connaissement, la Lettre de Transport Maritime » LTM « (ou Sea Waybill en anglais) est un document de transport non négociable émis par le transporteur maritime.
La LTM est un document faisant preuve du contrat de transport maritime et des caractéristiques de la marchandise chargée mais ne représentant pas cette marchandise. Comme elle ne représente pas la marchandise elle n’est qu’un reçu de la marchandise.
Cependant, comme tout document commercial, elle présente des avantages et des inconvénients.
Avantages de la lettre de Transport Maritime :
La LTM procure l’avantage d’éviter la perte du connaissement et son arrivée tardive.
Inconvénients de la lettre de Transport Maritime :
Cependant, elle présente certains inconvénients, que sont :
- Non assimilable à un effet de commerce ;
- Intérêt limité : l’intérêt de la LTM est limité dans la mesure où le destinataire peut obtenir la livraison de la marchandise sans la produire ;
- etc.
La LTM doit mentionner les informations suivantes :
- Les noms et adresses du chargeur et du transporteur ;
- Les caractéristiques de la marchandise (quantité, poids, volumes, …) ;
- Le port de chargement et de déchargement ;
- etc.
Auteur : Pascaline ODOUBOUROU
